Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODOM
SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4273727
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2026
PRODOM de SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE

Présentation de la marque PRODOM

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE domicilié(e) ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - Baie Mahault - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 092 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France.

La marque PRODOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODOM arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Magline , RAPPROCHONS LES OUTRE-MER , ANTILLES MER , (Marque figurative) , BRICO DOM , PRODOM , L'ATELIER DES BARQUETTES , SIGNE , CAP€CO , SOGEDIAL


SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE, Société Anonyme - ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - Baie Mahault - France - SIREN 303092498


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE - Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers d'un ensemble diversifié de produits permettant aux clients de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue de vente par correspondance ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits ; conclusion de contrats d'achat et de vente pour le compte de tiers ; opérations de mercatique ; services de promotion des ventes pour des tiers.